À la suite du décès du premier conjoint, l’époux survivant a opté pour l’usufruit de sa succession, et les enfants ont reçu la totalité en nue-propriété.
Lors d’un remariage, si le nouveau conjoint vient habiter dans le logement détenu en usufruit, il n’aura aucune garantie de pouvoir y vivre après le décès de l’usufruitier.
En effet, à cette date, l’usufruit s’éteindra automatiquement, et les enfants, détenteurs jusqu’alors de la nue-propriété, deviendront automatiquement pleins propriétaires.
Dans la mesure où les droits disparaissent au décès, il est juridiquement impossible de léguer au nouveau conjoint, l’usufruit afin qu’il puisse habiter le logement.
Une solution est de rédiger un « testament incitatif » dans lequel tous les biens sont légués aux enfants, à charge pour eux de laisser le nouveau conjoint occuper gratuitement le bien.
Pour qu’ils acceptent, il est possible de prévoir une sanction, comme par exemple : en cas de refus, je lègue la quotité disponible de mes biens à mon conjoint.
Ainsi, ils seront fortement incités à le faire pour recevoir tous les biens et régler plus facilement la succession.